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Charte



"Un voyage de qualité, présentant les meilleures garanties de sécurité, implique le respect de la legislation en vigueur."

Amplitude

L'amplitude est la période entre deux repos journaliers ou entre un repos journalier et un repos hebdomadaire d'un conducteur.

Elle est de 12 heures. Au-delà, et jusqu'à 18 heures, il est nécessaire de mettre à disposition un deuxième conducteur.

Il ne faut pas oublier que le conducteur a commencé sa journée avant de vous prendre en charge et qu'il la terminera après vous avoir déposé au retour.

Durée de conduite journalière

Le temps de conduite journalière est limité à 9 Heures. Néanmoins, il est possible de le prolonger jusqu'à 10 heures, deux fois par semaine.

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Durée de la conduite continue

Un conducteur seul ne peut conduire plus de 4 h 30 sans interruption

Il doit bénéficier d'une pause au moins égale à 45 minutes à l'issue de ce temps de conduite ou plusieurs interruptions d'au moins 15 minutes réparties dans cette période de 4 h 30 de conduite et dont le total doit atteindre également au moins 45 minutes.

Temps de repos journalier

Par période de 24 heures, le temps de repos journalier est de 11 heures consécutives, pouvant être réduit à un minimum de 9 heures, trois fois par semaine.

Le repos est porté à 12 heures à l'intérieur de ce même cycle de 24 heures, en cas de fractionnement en deux ou trois périodes dont une de 8 heures consécutives.